CONSEIL MUNICIPAL

Catégorie(s) : Agenda

20 avril

19 h 30 Maison des associations

Mardi 31 mars 19h

Ordre du jour : 

  1. Approbation procès-verbal du conseil municipal du 20 et 31 mars 2026
  2. Affaires générales : Détermination du nombres d’élus au CCAS
  3. Affaires générales : Élection des élus du CCAS
  4. Affaires générales : Commission communale des impôts directs (CCID) composition
  5. Affaires générales : Composition-Commission de contrôle des Elections
  6. Affaires générales : Composition des commissions communales
  7. Affaires générales : Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38
  8. Affaires générales : SIM (Syndicat intercommunal de musique) – désignation des délégués 2 élus et 2 suppléants
  9. Affaires générales : Désignation d’un correspondant forêt au sein de la charte forestière bas Dauphiné Bonnevaux
  10. Affaires générales : Désignation d’un conseiller municipal en charge de la défense
  11. Affaires générales : Nomination d’un correspondant incendie-secours
  12. Affaires générales : Désignation d’un référent Plan Intercommunal de Sauvegarde
  13. Affaires générales : Afiph valeur vénale-bail emphytéotique
  14. Affaires générales : Accueil Gem’mini convention de mutualisation des services techniques et de répartition des charges de bâtiment entre Vienne Condrieu Agglomération et Estrablin
  15. Finances : Taux des taxes 2026
  16. Finances : Participation financière aux charges de fonctionnement scolaires-ULIS
  17. Urbanisme : modification délibération n°3-2026 convention de servitude
  18. Ressources humaines : Création de postes- période estivale 2026
  19. Travaux Voiries : Étude Enfouissement Place de la paix, rue du Dauphiné TE38
  20. Police municipale : convention fourrière REDA
  21. Affaires générales  : Désignation des délégués représentant la commune SIRCAT (Syndicat Intercommunal pour la Réalisation d’un Centre d’Aide au Travail)
  22. Questions diverses

Dernière mise à jour : 15 avril 2026

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